Conseil Municipal du 14 décembre 2021

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,
M.BOUISSON présent à partir de 15h15, M. FETOUH présent à partir de 15h25, M. MARI présent à partir de 16h06, Mme DELATTRE présente jusqu'à 16h03, M. ROBERT présent jusqu'à 18h30, Mme CERVANTES-DESCUBES, M. BOUDINET et M. POUTOU présents jusqu'à 20h51.
M.GHESQUIERE absent de 15h45 à 18h26.
Excusés :
Madame Pascale ROUX, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste
 

M. le Maire

  • Délibération 2021/406
Représentation au sein d'organismes divers. 12ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/407
Adoption du Budget 2022. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/408
Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2021

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/409
Adoption du contrat de co-développement 2021-2023 entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/410
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) - soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre des suites de la crise sanitaire sur l'exercice 2021 - décision - autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

 
  • Délibération 2021/411
Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale années 2021 et 2022.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/412
ASSOCIATION PITCHOUN' Achat de nouveaux locaux - Emprunt de 2 617 000 € auprès de l'établissement bancaire Crédit Coopératif. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/413
Traité de non-prolifération des combustibles fossiles. Adhésion de la ville de Bordeaux à la liste des collectivités partenaires.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE (à l'exception de Mme DELATTRE et de M PEREIRA)

 
  • Délibération 2021/414
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/415
Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Isabelle FAURE

 
  • Délibération 2021/416
Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/417
Accord de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/418
Aide exceptionnelle à la réalisation d'une expertise structure sur les immeubles collectifs

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/419
Logements locatifs aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/420
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/421
Programme d'intérêt général métropolitain " Le réseau de la réhabilitation " 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/422
Coup de Pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/423
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Bernard-Louis BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/424
BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2021/425
LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021.Exercice 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL